fbpx

Mentions Légales

RDV Sud

Allauch
rdvsud@orange.fr

04 91 50 10 10

Directeur de la publication : Michel Suarez
N° SIRET : 795 131 416 00021

Hébergement

www.rdvsud.fr est hébergé par la société OVH.com
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Aucun élément composant le site RDV Sud ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du directeur de la publication. Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site RDV Sud sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site  RDV Sud et pouvez également citer des passages du site  RDV Sud conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers le site  RDV Sud.

Google Analytics

www.rdvsud.fr utilise le service Google Analytics pour analyser la fréquentation de son site. Google, Inc. exige que nous affichions la note suivante à l’intention de tous les visiteurs du site.
Ce site Internet utilise Google Analytics, un outil statistique fourni par Google, Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider à analyser le trafic des visiteurs sur le site. Les informations générées par les cookies à propos de votre visite du site (incluant votre adresse IP) seront transmises à Google et stockées par Google sur ses serveurs aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre usage du site, compiler des rapports d’activité du site pour ses administrateurs et procurer d’autres services quant à l’activité du site et l’utilisation d’Internet. Google peut également transférer cette information à des tiers quand requis par la loi ou quand ces tiers traitent l’information pour le compte de Google. Google n’associera pas votre adresse IP avec aucune autre donnée détenue par Google. Vous pouvez refuser l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur ; cependant, notez que, ce faisant, vous puissiez ne plus être capable d’accéder à l’intégralité des fonctions du site. En visitant ce site, vous consentez au traitement de données vous concernant par Google de la façon et dans les buts décrits ci-dessus.

 

Crédits

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.

Représentations iconographiques et photographiques : ©RDV Sud

Droits d’auteur webdesign : Le webdesign et le dévellopement du site internet RDV Sud a été créé par Sophie Lançon société A3 : Atelier Graphisme Direction Artistique et Communication

 

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

©2019 / Tous droits réservés.